- Contrat de vente d’un séjour ou un week-end
- Conditions de vente d’un séjour ou un week-end
- Assurance :
- Bulletin de souscription d’assurance – Annexe 11
- Notices d’information :
– annexe 9 : assurance annulation et interruption de séjour
– annexe 10 : assurance bagages